Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUINONES ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « terra verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUINONES ASSOCIES domicilié(e) 32 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 188 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUINONES ASSOCIES, M. QUINONES CARLOS domicilié(e) 32 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
La marque terra verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUINONES ASSOCIES, SARL - 32 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 343188520
QUINONES ASSOCIES, M. QUINONES CARLOS - 32 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564589 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-08-04
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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